Arrêtés municipaux temporaires Arrêté municipal n°2026-023 / Autorisation temporaire occupation du domaine public Commerce Ambulant – TRAPIER Damien – Camion « Pizz&B » Lire la suite 5 mars 2026
Arrêté municipal n°2026-024 / Réglementation temporaire du stationnement / Raccordement ENEDIS Route de St Marcel Lire la suite 5 mars 2026
Arrêté municipal n°2026-022 / Réglementation temporaire de la circulation / Circulation interdite / Déplacement poteau bois éclairage public / Route de Barruel Lire la suite 3 mars 2026
Arrêté municipal n°2026-021 / Prorogation arrêté dérogation de tonnage chemins Noyer Nord et Presles / Travaux prop. POPPE Lire la suite 3 mars 2026
Arrêté municipal n°2026-019 / Règlementation circulation / Dérogation tonnage / Route de St Marcel / Propriété M. CHALAYE Lire la suite 26 février 2026
Arrêté municipal n°2026-017 / Règlementation circulation / Dérogation tonnage / Rue des Etrès – M. BORMANS Lire la suite 24 février 2026
Arrêté permanent n° 2026-001 Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant Lire la suite 14 janvier 2026
Arrêté permanent n°2025-03 autorisation ouverture ERP – École maternelle Blanche PEYRON Lire la suite 31 mars 2025
Arrêté permanent n°2025-02 – Arrêté municipal, au nom de l’Etat, instituant une servitude pour passage de réseaux de communications électroniques Lire la suite 11 février 2025
