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Arrêté Préfectoral - Pêche 2025
Voici ci-dessous l'arrêté réglementaire relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Ardèche pour l'année 2025.
3 mars


Arrêté interpréfectoral pluriannuel n°07-2024-12-20-00001 / Pêche carpe de nuit
Arrêté relatif à la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit, sur les lots du domaine public fluvial des...
7 janv.


Arrêté préfectoral n°07-2024-10-21-00002
abrogeant les limitations des usages de l'eau sur tous les bassins versants du département de l'Ardèche
7 oct. 2024


Arrêté calamité agricole orages 23 et 24 octobre 2023
Le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture (CNGRA) a pris un arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux...
13 sept. 2024


Arrêté Préfectoral n°07-2024-07-15-00001
Cet arrêté porte autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre des...
18 juil. 2024


Arrêté préfectoral n°07-2024-07-12-00005
portant limitation des usages de l'eau sur le bassin versant de la Beaume-Chassezac et plaçant le reste du département en vigilance.
18 juil. 2024


Arrêté InterPréfectoral - Pêche carpe de nuit2024
Voici ci-dessous l'arrêté réglementaire interpréfectoral relatif à la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine...
28 déc. 2023


Arrêté Préfectoral n°07-2023-06-22.0006
Arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l'Ardèche
29 juin 2023


Horaires Bruits Voisinage
Petit rappel des plages horaires autorisées pour les activités bruyantes des particuliers dans les propriétés privées ( Arrêté...
20 juin 2023


9 janv. 2023
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