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Arrêté temporaire de la circulation n°2024-086
Circulation des véhicules par feux manuels pour la Rue de la Forge et la Montée du Serre Travaux branchement électrique au 11 Montée du...
- 18 juil. 2023
Arrêté Préfectoral n°07-2023-07-12-00011
Périodes et modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département de l'Ardèche du...
- 15 juin 2023
- 26 mai 2023
Arrêté permanent n°2023-10 Autorisation d'ouverture d'un ERP - Ecole maternelle provisoire
Ouverture ERP - Installation école maternelle provisoire au sein de la Maison Communale
- 11 mai 2023
Arrêté permanent n°2023-07
Rectification d'une erreur matérielle contenue dans l'arrêté municipal n°2023-004 portant sur le système de Vidéo Protection et la...
- 31 mars 2023
Arrêté permanent n°2023-06 ouverture pratique canyoning Turzon
Autorisation de la pratique du canyoning sur la partie haute du Turzon du 1er avril au 30 juin et du 1er septembre au 30 octobre de 9h00...
- 17 mars 2023
Arrêté permanent n°2023-04
Système de Vidéo Protection Désignation des personnes habilitées à exploiter ou visionner les images
- 16 mars 2023
Arrêté permanent n°2023-03
Établissement des lignes directrices de gestion
- 20 janv. 2023
Arrêté permanent n°2023-02
Alignement individuel parcelles ZH 111 et ZH 112 Propriété JULIEN - 135 chemin du 19 mars 1962
- 17 janv. 2023
Arrêté permanent n°2023-01
Réglementant l'accès aux ruines de St Marcel, pour les quads, vélos et motos
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