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Vie Municipale

Prochain Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal le 20 septembre 2022 à 18h30 Salle de la Maison Communale – 19, rue Vincent d’Indy

ORDRE DU JOUR

1. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / rapport d’activité 2021

2. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / rapport d’activité 2021 du service d’élimination des déchets ménagers

3. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes

4. SIVM CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX / Modification statuts

5. SDE / Convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités

6. FISCALITE / TAXE D’AMENAGEMENT

7. FINANCES / Subventions aux associations

8. FINANCES / Subvention sortie scolaire

9. ENVIRONNEMENT / Action lutte contre l’ambroisie

10. DOMAINE / Dénomination du jeu de Boules

11. DELEGATION / Dépôt Permis de construire / Structures modulaires

12. INSTITUTION / Congrès des Maires / Mission