1. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / rapport d’activité 2021
2. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / rapport d’activité 2021 du service d’élimination des déchets ménagers
3. INTERCOMMUNALITE / Communauté de Communes Rhône-Crussol / Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes
4. SIVM CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX / Modification statuts
5. SDE / Convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
6. FISCALITE / TAXE D’AMENAGEMENT
7. FINANCES / Subventions aux associations
8. FINANCES / Subvention sortie scolaire
9. ENVIRONNEMENT / Action lutte contre l’ambroisie
10. DOMAINE / Dénomination du jeu de Boules
11. DELEGATION / Dépôt Permis de construire / Structures modulaires
12. INSTITUTION / Congrès des Maires / Mission
