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liste délibérations

séance du 30 septembre 2010

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Conseil Municipal du 30.09.10

Ordre du jour cliquer ci-dessous

FINANCES/ Budget Assainissement/décision modificative n° 1

FINANCES/ Budget principal/décision modificative n° 1

CONVENTION / Conseil Général / Via Rhôna

CONVENTION / ETAT / entretien parcelle

CONVENTION DE MANDAT / SDE - convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage

ENVIRONNEMENT / CNR / Dossier d’exécution "petite centrale hydraulique du Pouzin" et "passe à poisson".

FONCTION PUBLIQUE / Personnel / tableau des postes

INSTITUTIONS/ Désignation des représentants auprès de la Communauté de Communes les 2 chênes

INSTITUTION / Congrès des Maires de France /frais de mission

VŒUX

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