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liste délibérations

séance du 25 mars 2010

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Conseil Municipal du 25.03.10

Ordre du jour cliquer ci dessous :

FINANCES / Compte Administratif - Budget Principal 2009
FINANCES / Compte Administratif - Budget Assainissement 2009
FINANCES / Compte administratif - Budget SPANC 2009
FINANCES / Comptes de Gestion 2009
FINANCES / Etat des marchés publics 2009
FINANCES / Vote des 4 TAXES
FINANCES / Amortissements
FINANCES / Assainissement / taxes communales
FINANCES / ASSAINISSEMENT –Tarifs Raccordement à l’égout
FINANCES / Budget Principal 2010
FINANCES / Budget Assainissement 2010
FINANCES / Budget SPANC 2010
DOMAINE PUBLIC / Autorisation de pose d’un poste électrique
ENVIRONNEMENT/ Projet de Zone de Développement Eolien
SDE/ Avenant à la convention d’entretien de l’éclairage public
ENVIRONNEMENT / autorisation projet plan de gestion des dragages d’entretien sur le domaine concédé du Rhône retour