DDT de l’Ardèche

+/- Opérations "trajectoire de sécurité"

L'escadron départemental de sécurité routière de l'Ardèche organise des opérations "trajectoire de sécurité" le samedi 26 mai 2012 à partir de VIVIERS et le samedi 2 juin 2012 à partir de TOURNON. ...suite...

+/- Samedi 26 mai 2012 : opération "trajectoire de sécurité" - VIVIERS

L'escadron départemental de sécurité routière de l'Ardèche organise une opération trajectoire de sécurité, le samedi 26 mai 2012 à partir de VIVIERS ...suite...

+/- Dimanche 13 mai 2012 : sensibilisation et perfectionnement à la conduite d'un deux roues motorisé

Dimanche 13 mai 2012 : sensibilisation et perfectionnement à la conduite d'un deux roues motorisé au karting de Lavilledieu sur la RN 102 à l'Est d'Aubenas ...suite...

+/- Bilan du plan d'action 2011 pour le secteur des fruits et légumes pour l'Ardèche

80 exploitations du département ont pu bénéficier de ce plan d'action fruits et légumes 2011 ......... ...suite...

+/- Découplage des aides 2012

En 2012, conformément à la réglementation communautaire, certaines aides qui restaient couplées à la production doivent être totalement découplées et intégrées aux DPU détenus par les exploitants. ...suite...

+/- Aide à la télédéclaration Telepac

La télédéclaration des aides doit être réalisé avant le 15 mai. Pour vous aider dans cette démarche des guides sont à votre disposition. Voir le guide la télédéclaration 2012 (format PDF - 2.1 Mo) Voir le guide import des parcelles pour ceux qui ont déjà télédéclaré leurs aides en 2011 (format PDF - (...) ...suite...

+/- Appel à candidature pour l'organisation du dispositif d'accompagnement à l'installation des jeunes agriculteurs

Les dossiers de candidature sont à retourner avant le 18 avril 2012 à la DDT de l'Ardèche. ...suite...

+/- Appel à propositions pour l'organisation du stage collectif 21 heures

Les dossiers de candidature sont à retourner avant le 18 avril 2012 à la D.D.T. de l'Ardèche ...suite...

+/- Dimanche 1er avril 2012 : opération "trajectoire de sécurité"

L'escadron départemental de sécurité routière de l'Ardèche organise une opération trajectoire de sécurité, le dimanche 1er avril 2012 à Aubenas. Voir l'affiche (format PDF - 1.2 Mo) ...suite...

+/- Changement des formulaires "demandes d'autorisations d'urbanisme" au 1er mars 2012

De nouveaux formulaires de demandes d'autorisations d'urbanisme entrent en vigueur à compter du 1er mars 2012. Ces formulaires seront téléchargeables sur le site www.service-public.fr ...suite...

+/- Dimanche 1er avril 2012 : opération "trajectoire de sécurité"

L'escadron départemental de sécurité routière de l'Ardèche organise une opération trajectoire de sécurité, le dimanche 1er avril 2012 à Aubenas. ...suite...

+/- Mercredi 21 mars 2012 : sensibilisation à la conduite d'un deux roues à Guilherand-Granges

Mercredi 21 mars 2012, est organisée de 13h30 à 17h00, sur le parking de la mairie de Guilherand-Granges, une opération de sensibilisation à la conduite d'un deux roues. Voir l'affiche (format PDF - 1.8 Mo) ...suite...

+/- Formations collectives à la télédéclaration de votre dossier PAC 2012

Des formations collectives à la télédéclaration PAC 2012 sont organisées sur tout le département pendant la période d'ouverture de TELEPAC (du 2 avril au 15 mai 2012). Voir le communiqué de presse du 8 mars 2012 (format PDF - 47 ko) Attention : la formation TELEPAC du jeudi 5 avril à Thueyts est (...) ...suite...

+/- Agenda 21 local : Appel à projet 2012 en Rhône-Alpes

En coordination avec les 8 Directions Départementales (DDT) en Rhône-Alpes, la DREAL lance un appel à projet destiné à soutenir financièrement les démarches d'Agenda 21 local. Le délai des dépôt des dossiers est fixé au 2 mai 2012. Voir le document cadre "Appel à projets 2012 - Agenda 21 local" (format (...) ...suite...

+/- Aide découplée et DPU 2012

Comme chaque année, les transferts de terres agricoles peuvent faire l'objet de mouvements de DPU, les clauses sont à transmettre avant le 15 mai 2012. ...suite...

+/- Les parcs éoliens en Ardèche

Carte de localisation des parcs éoliens ...suite...

+/- Procédure d'indemnisation pour pertes de récolte sur châtaignes

Calamités agricoles 2011. La campagne de dépôt des demandes d'indemnisation pour pertes de récolte sur châtaigne au titre des calamités agricoles 2011, sera ouverte à partir du 20 février 2012 et jusqu'au 26 mars 2012. ...suite...

+/- Réunion départementale : Réglementation thermique 2012

Jeudi 2 février 2012 se tiendra une réunion départementale avec les professionnels de la construction sur le thème de la réglementation thermique 2012 au siège de la fédération du BTP 26/07 à Valence. ...suite...

+/- Plan d'action fruits et légumes 2011

Les dossiers des producteurs de pêches, nectarines, tomates et concombres, déposés à la DDT avant le 30 novembre 2011 ont été examinés lors du comité de gestion départemental du 5 janvier 2012. Les demandes d'aides sont à déposer à la DDT de l'Ardèche avant le 13 février (...) ...suite...

+/- Aide 2012 aux ovins et aux caprins

La télédéclaration sur Télépac pour le dépôt des demandes d'aides aux ovins et aux caprins 2012 débutera le 7 janvier 2012 et se terminera le 31 janvier 2012. ...suite...

+/- Calamités agricoles et sécheresse 2011

Le Comité National de Gestion des Risques en Agriculture (CNGRA) a émis un avis favorable à la demande de reconnaissance des pertes de récolte fourragère sur le département de l'Ardèche lors de la réunion du 15 décembre 2011. Les indemnisations au titre des calamités agricoles débuteront dès janvier, (...) ...suite...

+/- Lancement du premier appel à candidatures pour les « projets innovants des jeunes agriculteurs » J'INNOVATIONS

Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du Territoire, lance un premier appel à projet destiné à soutenir les projets innovants des jeunes agriculteurs J'INNOVATIONS. Les candidats à cet appel à projets doivent déposer leur dossier (...) ...suite...

+/- Plan d'action fruits et légumes 2011

Face à la crise que traverse le secteur des fruits et légumes, le ministère de l'agriculture,de l'alimentation, de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire a annoncé le 07 septembre dernier un plan d'action doté de 25 millions d'euros. Les demandes doivent être déposées avant le 30 (...) ...suite...

+/- Les indices des fermages

Indice des fermages 2011 ...suite...

+/- Quotas laitiers : Transferts Spécifiques Sans Terre (TSST)

En application de l'arrêté du 26/08/2010 relatif à la cessation laitière et aux « transferts spécifiques sans terre » au cours des campagnes 2010-11 à 2013-14, la procédure TSST est reconduite sur la présente campagne. Les imprimés de demande de TSST sont disponibles sur ce site ou en DDT et devront être (...) ...suite...

+/- Cartes thématiques

Carte des permis de construire des centrales photovoltaïques Carte des permis de construire éoliens ...suite...

+/- Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels (I.C.H.N.)

Le paiement de l'acompte I.C.H.N. a débuté le 15 septembre dernier. D'autres paiements sont effectués de façon hebdomadaire. Voir le communiqué de presse (format PDF - 80.6 ko) ...suite...

+/- Mesure de report d'une annuité de prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA)

Afin de venir en aide aux éleveurs connaissant une situation financière difficile du fait de la sècheresse, une mesure de report d'une annuité des prêts de reconstitution de fonds de roulement contractés dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture (PSEA) en 2010 a été mis en place (...) ...suite...

+/- Modalités de dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) pour les agriculteurs victime de la sècheresse.

Les agriculteurs situés dans les zones reconnues au titre des calamités agricoles pour la sècheresse pourront bénéficier d'un dégrèvement d'office de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) Voir le comuniqué de presse (format PDF - 22.8 (...) ...suite...

+/- Votre sécurité, un point c'est tout !

La Préfecture de l'Ardèche et le Conseil général de l'Ardèche sont partenaire dans la lutte contre l'insécurité routière, avec cette année, une campagne de communication en direction des deux roues motorisés et des conducteurs de véhicules, déclinée au travers de deux films d'animation à visionner dans (...) ...suite...

+/- La semaine de la mobilité et de la sécurité routière 2011

Le programme de la semaine de la mobilité et de la sécurité routière dans le département de l'Ardèche. ...suite...

+/- Le programme Habiter Mieux en Ardèche

Habiter mieux, c'est une aide financière nouvelle pour les propriétaires occupants afin de leur permettre sous certaines conditions de réaliser des travaux de rénovation thermique de leurs logements. ...suite...

+/- Le bilan mensuel des accidents en Ardèche

Les tendances en Ardèche au cours du mois de mars 2012 ...suite...

+/- Sécheresse printemps 2011 - Dépôt des dossiers

Demande d'indemnisation au titre des calamités agricoles pour les pertes de culture fourragères. Les éleveurs peuvent déposer leur demande d'indemnisation à partir du 8 août 2011 et jusqu'au 30 septembre 2011 par télédéclaration sur (...) ...suite...

+/- Programme de cessation laitière 2011-2012

Un nouveau programme de cessation laitière est ouvert jusqu'au 31/08/2011 : sont éligibles à l'aide, les producteurs de lait de vache disposant d'une référence en laiterie ou en vente directe et ayant livré ou commercialisé depuis le 1/04/2011 ; ou bien ayant été contraints de cesser en 2010-11 par (...) ...suite...

+/- Quotas laitiers 2011-2012

Redistribution de références supplémentaires communiqué de presse - imprimé de demande - notice - ...suite...

+/- Arrêté préfectoral 2011-187-0006

Arrêté préfectoral 2011-187-0006 fixant les normes usuelles et les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres du département de l'Ardeche pour la campagne 2011. ...suite...

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