Séance du 19 décembre 2011


PDF Conseil du 19.12.11

ordre du jour cliquer ci-dessous

1- ASSAINISSEMENT : Mise à disposition à la communauté de communes les 2 chênes
2- CONVENTION / ETAT / entretien parcelle
3- ADMINISTRATIF / Résiliation bail commercial
4- S.D.E. 07 / Eclairage Public / demande de subvention
5- Élaboration du Plan Communal de Sauvegarde
6- ENVIRONNEMENT / Forêt communale / certification de la gestion durable
7- ASSOCIATION DEFENSE RIVE DROITE 07 / Demande d’équipement
8- FONCTION PUBLIQUE / adhésion au service MEDECINE DU TRAVAIL du CDG 07
9- FONCTION PUBLIQUE / Modification Régime indemnitaire
10- SOUTIEN projet photovoltaïque

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